Le Guide de Management des grands projets d’infrastructure économique et
sociale
Elaboré en 2010, en collaboration avec la Banque
Mondiale, Ce guide est publié sous l’égide de la Caisse
Nationale d’Équipement pour le Développement (CNED),
établissement public destiné, parmi d’autres fonctions,
à apporter son concours à l’amélioration de la
maturation des grands projets d’infrastructure.
Par « infrastructure économique et sociale » ce guide
désigne les installations de base (infrastructures
proprement dites) et les équipements associés à ces
infrastructures de base et nécessaires à leur
exploitation des secteurs des transports, de
l’hydraulique (y compris mobilisation, traitement,
distribution et assainissement des eaux), de
l’enseignement supérieur et de la santé. Les
infrastructures des secteurs des transports et de
l’hydraulique sont en général qualifiées
d’infrastructures économiques, celles des secteurs de
l’enseignement et de la santé d’infrastructures
sociales.
La spécificité sans doute la plus
importante des projets
d’infrastructures dans le domaine de
l’hydraulique est qu’ils sont le
plus souvent conçus «à objectifs
multiples» et sont constitués de
plusieurs sous-projets plus ou moins
étroitement reliés entre-eux par la
gestion de la ressource...
Dans le secteur de la santé, les
opérations entrant dans la catégorie
des « grands projets » comprennent
les projets et grappes de projets
dont le financement est assuré par
le budget d’équipement de l’Etat ou
par concours temporaire du Trésor
public (ou dont le financement est
garanti par l’Etat)...
Dans le secteur de l’Enseignement
Supérieur, les opérations entrant
dans la catégorie des « grands
projets » comprennent les projets et
grappes de projets dont le
financement est assuré soit par le
budget d’équipement de l’Etat, soit
par concours temporaire du Trésor
public...
Au titre de sa contribution à l’amélioration
de l’efficience de la dépense publique, la
CNED joue un rôle double en matière de suivi
de la réalisation des grands projets
d’infrastructure économique et sociale :
Elle informe le ministre des Finances et
les structures chargées du financement
des projets (Direction générale du
Budget) de l’évolution générale de la
réalisation des grands projets ;
Elle apporte son concours à
l’identification des difficultés de
réalisation que peuvent rencontrer les
maîtres d’ouvrage, difficultés
susceptibles d’entraîner des
allongements de délais ou des
augmentations importantes des coûts des
projets. L’iden tification de ces
difficultés permet, notamment à la CNED,
d’alerter à l’avance les structures
chargées du financement et celles
chargées de la mise en œuvre du projet
(ministère des Finances principalement)
afin que les dispositions correctives
adéquates soient mises en place.
L'évaluation rétrospective clôt le cycle de
maturation et de réalisation des grands
projets d’infrastructure économique et
sociale. Elle vise à examiner dans quelle
mesure les objectifs arrêtés lors de
l’inscription d’un projet au budget
d’équipement de l’État ont été atteints, à
confronter les réalisations aux prévisions,
à évaluer de façon homogène les écarts et à
expliciter les causes de ces écarts.
L’évaluation vise aussi à tirer des leçons
de portée générale permettant d’améliorer la
préparation et la conduite des projets, dans
un souci permanent d’efficacité de la
dépense publique.
Lévaluation rétrospective clôt le cycle de maturation et de
réalisation des grands projets d’infrastructure économique et
sociale. Elle vise à examiner dans quelle mesure les
objectifs arrêtés lors de l’inscription d’un projet au budget
d’équipement de l’État ont été atteints, à confronter les
réalisations aux prévisions, à évaluer de façon homogène les
écarts et à expliciter les causes de ces écarts. L’évaluation
vise aussi à tirer des leçons de portée générale permettant
d’améliorer la préparation et la conduite des projets, dans un
souci permanent d’efficacité de la dépense publique.